J.O. 236 du 11 octobre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17368

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Arrêté du 1er octobre 2003 portant nomination (directions départementales de l'équipement)

NOR : EQUP0301207A


Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 1er octobre 2003, M. Bernard Schwob, ingénieur en chef des ponts et chaussées, est nommé directeur départemental de l'équipement de la Haute-Marne à compter du 1er décembre 2003.